Exemples : évènements, services, démarches administratives
CI APRES L'ARRETE TEMPORAIRE ET L'AUTORISATION DE…
Mme le Maire et l'ensemble des Conseillers…
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20…
ARRETE DE POLICE DE LA CIRCULATION…
Arrêté préfectoral réglementaire permanent n°…