Recherche - Vire sur Lot

Exemples : évènements, services, démarches administratives

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141. LISTES DE DELIBERATIONS DU CM DU 12 OCTOBRE 2022

LISTES DE DELIBERATIONS DU CM DU 12 OCTOBRE 2022

142. ARRETE TEMPORAIRE N° 22-AT-5690 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RD 58

ARRETE TEMPORAIRE N° 22-AT-5690 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RD 58 NOTTAMENT EN RAISON DE TRAVAUX SUR LE PONT DE VIRE SUR LOT (TRAVAUX SUR LE GARDE CORPS)

143. ARRETE PREFECTORAL PORTANT INTERDICTION DE VENTE EN RECIPIENTS OU EMBALLAGES DE CERTAINS PRODUITS PETROLIERS

ARRETE PREFECTORAL PORTANT INTERDICTION DE VENTE EN RECIPIENTS OU EMBALLAGES DE CERTAINS PRODUITS PETROLIERS

144. ARRETE TEMPORAIRE N°22-AT-5627 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA COMMUNE DE VIRE SUR LOT

ARRETE TEMPORAIRE N°22-AT-5627 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA COMMUNE DE VIRE SUR LOT AUTORISATION DE VOIRIE N°1-0008-22-336-5952 PORTANT PERMISSION DE…

145. Arrêté d'alignement et permission de voirie VIRE SUR LOT et PUY L'EVEQUE RD 5

Arrêté d'alignement et permission de voirie VIRE SUR LOT et PUY L'EVEQUE RD 5

146. ARRETE PREFECTORAL PROLONGATION DE LA PERIODE SENSIBLE SUR L'ALLUMAGE DES FEUX

ARRETE PREFECTORAL; PROLONGATION DE LA PERIODE SENSIBLE EN CE QUI CONCERNE L'ALLUMAGE DES FEUX EN PLEIN AIR

147. RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2020 ANALYSE DU 5 SEPTEMBRE 2022:Conclusion sanitaire de l'ARS : Eau d'alimentation conforme aux exigences…

148. ARRETE TEMPORAIRE ET AUTORISATION DE VOIRIE

AUTORISATION DE VOIRIE N°1-0058-22-336-5756 ARRETE TEMPORAIRE N°22-AT-5433

149. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AOUT 2022

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AOUT 2022

150. CR ET PV DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AOUT 2022

COMPTE RENDU ET PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AOUT 2022

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